Évaluation des mesures de réutilisation

L'Europe aspire à une économie circulaire dans laquelle le réemploi est la norme et la société du tout-jetable est réduite. La Directive sur les plastiques à usage unique (SUPD) et le Règlement sur les emballages et les déchets d'emballages (PPWR) contiennent diverses mesures pour interdire ou réduire les emballages à usage unique. La réglementation ministérielle néerlandaise sur les produits en plastique à usage unique de 2022 (découlant de la Directive sur les plastiques à usage unique) vise à réduire de 40 % l'utilisation de gobelets et de récipients jetables en 2026 par rapport à 2022. La réglementation a récemment été évaluée et il existe une proposition du secrétaire d'État Chris Jansen (PVV) du ministère des Infrastructures et de la Gestion de l'eau visant à adapter la législation. Cette proposition suscite à la fois du soutien et de la résistance. Nous nous demandons notamment : la taxe SUP ne pourrait-elle pas être gérée via la REP Emballages ? Une législation claire est essentielle pour une transition réussie vers le réemploi. La transition vers le réemploi, dans laquelle plusieurs millions ont été investis par des entreprises innovantes qui aspirent à un avenir avec moins de déchets et de détritus, a pris du retard en 2023. Une motion adoptée du VVD a entraîné un arrêt temporaire de l'application par le service d'inspection ILT concernant l'utilisation d'emballages jetables contenant du plastique interdits par la législation. Cela a créé une incertitude sur le marché, ce qui a freiné les investissements dans les alternatives réutilisables. Une transition réussie nécessite une législation et une application claires, afin que les entreprises osent investir et qu'un terrain de jeu équitable soit créé, rendant les emballages réutilisables compétitifs face au jetable. Proposition du gouvernement pour adapter la législation actuelle. L'évaluation de la réglementation ministérielle sur les produits en plastique à usage unique en décembre 2024 a débouché sur les propositions de modification suivantes : Le réemploi devient obligatoire dans les environnements fermés, comme les bureaux, les restaurants, etc. Ce n'est que lors d'événements fermés que la règle d'exception permettant d'utiliser des emballages jetables sous certaines conditions peut encore être appliquée. (Situation actuelle : l'exception pour les emballages jetables sous certaines conditions s'applique à tous les environnements fermés). Les mesures de réemploi pour la livraison et les supermarchés disparaissent. (Situation actuelle : proposer une alternative réutilisable pour la livraison est obligatoire, et les supermarchés doivent facturer une taxe SUP sur certains emballages jetables contenant du plastique). Une taxe SUP (Single-Use Plastic) fixe et obligatoire de 0,25 € sur tous les emballages jetables contenant du plastique pour la consommation nomade (situation actuelle : taxe SUP obligatoire, mais son montant peut être déterminé par le vendeur final). La politique SUP doit aller de l'avant : plus d'exceptions inutiles. Le renforcement de la réglementation et l'augmentation de la taxe SUP sont des pas dans la bonne direction. Même si une exception à l'obligation de réemploi pour les événements fermés n'est pas nécessaire. Un contexte fermé se prête par excellence à la mise en place d'un système de réemploi. C'est précisément lors des événements que l'expérience des visiteurs peut être entièrement conçue à cet effet. C'est pourquoi le règlement européen sur les emballages (PPWR) prévoit une obligation de consommation sur place à partir de 2030, sans exception pour les emballages jetables, y compris ceux en rPET. La livraison peut également jouer un rôle dans la transition vers le réemploi, comme le prouvent nos voisins belges avec le projet Boemerang à Malines. Pour les supermarchés, les alternatives réutilisables pour certains emballages jetables contenant du plastique sont certes limitées, mais en supprimant complètement l'incitation au changement, on ne réduit pas les déchets (sauvages) générés par le secteur. Et ce sont précisément les emballages de supermarché pour la consommation nomade que l'on retrouve en grand nombre parmi les déchets sauvages. Remplacer le jetable par du jetable ne résout pas le problème des déchets (sauvages). La substitution de matériaux maintient le jetable. Le secrétaire d'État Jansen propose une taxe SUP fixe – un surcoût – de 0,25 € sur les emballages jetables contenant du plastique pour la consommation nomade, qui n'a pas l'obligation d'être investie dans le réemploi. De ce fait, les emballages en plastique à usage unique deviennent un modèle économique : un incitatif financier pervers en somme. Le consommateur paye, et son argent ne contribue pas à une alternative réutilisable. Alors que le but de la mesure est de faire du réemploi « la norme ». L'ancienne secrétaire d'État Heijnen avait indiqué qu'elle faisait confiance aux entrepreneurs pour investir la taxe dans des alternatives réutilisables. Ce n'est pas le cas dans la pratique. C'est pourquoi le Plastic Soup Surfer Merijn Tinga – avec qui nous avions déjà attiré l'attention sur les gobelets à café jetables et les alternatives réutilisables via la Mission Reuse Expedition – et le Zwerfinator Dirk Groot plaident pour la suppression de la taxe SUP. Ils s'attendent à ce que la taxe SUP ait un effet minimal

L'Europe aspire à une économie circulaire dans laquelle le réemploi est la norme et la société du tout-jetable est réduite. La Directive sur les plastiques à usage unique (SUPD) et le Règlement sur les emballages et les déchets d'emballages (PPWR) contiennent diverses mesures pour interdire ou réduire les emballages à usage unique. La réglementation ministérielle néerlandaise sur les produits en plastique à usage unique de 2022 (découlant de la Directive sur les plastiques à usage unique) vise à réduire de 40 % l'utilisation de gobelets et de récipients jetables en 2026 par rapport à 2022. La réglementation a récemment été évaluée et il existe une proposition du secrétaire d'État Chris Jansen (PVV) du ministère des Infrastructures et de la Gestion de l'eau visant à adapter la législation. Cette proposition suscite à la fois du soutien et de la résistance. Nous nous demandons notamment : la taxe SUP ne pourrait-elle pas être gérée via la REP Emballages ?

Une législation claire est essentielle pour une transition réussie vers le réemploi

La transition vers le réemploi, dans laquelle plusieurs millions ont été investis par des entreprises innovantes qui aspirent à un avenir avec moins de déchets et de détritus, a pris du retard en 2023. Une motion adoptée du VVD a entraîné un arrêt temporaire de l'application par le service d'inspection ILT concernant l'utilisation d'emballages jetables contenant du plastique interdits par la législation. Cela a créé une incertitude sur le marché, ce qui a freiné les investissements dans les alternatives réutilisables. Une transition réussie nécessite une législation et une application claires, afin que les entreprises osent investir et qu'un terrain de jeu équitable soit créé, rendant les emballages réutilisables compétitifs face au jetable.

Proposition du gouvernement pour adapter la législation actuelle

L'évaluation de la réglementation ministérielle sur les produits en plastique à usage unique en décembre 2024 a débouché sur les propositions de modification suivantes :

Le réemploi devient obligatoire dans les environnements fermés, comme les bureaux, les restaurants, etc. Ce n'est que lors d'événements fermés que la règle d'exception permettant d'utiliser des emballages jetables sous certaines conditions peut encore être appliquée. (Situation actuelle : l'exception pour les emballages jetables sous certaines conditions s'applique à tous les environnements fermés)

Les mesures de réemploi pour la livraison et les supermarchés disparaissent. (Situation actuelle : proposer une alternative réutilisable pour la livraison est obligatoire, et les supermarchés doivent facturer une taxe SUP sur certains emballages jetables contenant du plastique)

Une taxe SUP (Single-Use Plastic) fixe et obligatoire de 0,25 € sur tous les emballages jetables contenant du plastique pour la consommation nomade (situation actuelle : taxe SUP obligatoire, mais son montant peut être déterminé par le vendeur final)

La politique SUP doit aller de l'avant : plus d'exceptions inutiles

Le renforcement de la réglementation et l'augmentation de la taxe SUP sont des pas dans la bonne direction. Même si une exception à l'obligation de réemploi pour les événements fermés n'est pas nécessaire. Un contexte fermé se prête par excellence à la mise en place d'un système de réemploi. C'est précisément lors des événements que l'expérience des visiteurs peut être entièrement conçue à cet effet. C'est pourquoi le règlement européen sur les emballages (PPWR) prévoit une obligation de consommation sur place à partir de 2030, sans exception pour les emballages jetables, y compris ceux en rPET. La livraison peut également jouer un rôle dans la transition vers le réemploi, comme le prouvent nos voisins belges avec le projet Boemerang à Malines. Pour les supermarchés, les alternatives réutilisables pour certains emballages jetables contenant du plastique sont certes limitées, mais en supprimant complètement l'incitation au changement, on ne réduit pas les déchets (sauvages) générés par le secteur. Et ce sont précisément les emballages de supermarché pour la consommation nomade que l'on retrouve en grand nombre parmi les déchets sauvages.

Remplacer le jetable par du jetable ne résout pas le problème des déchets (sauvages)

La substitution de matériaux maintient le jetable

Le secrétaire d'État Jansen propose une taxe SUP fixe – un surcoût – de 0,25 € sur les emballages jetables contenant du plastique pour la consommation nomade, qui n'a pas l'obligation d'être investie dans le réemploi. De ce fait, les emballages en plastique à usage unique deviennent un modèle économique : un incitatif financier pervers en somme. Le consommateur paye, et son argent ne contribue pas à une alternative réutilisable. Alors que le but de la mesure est de faire du réemploi « la norme ». L'ancienne secrétaire d'État Heijnen avait indiqué qu'elle faisait confiance aux entrepreneurs pour investir la taxe dans des alternatives réutilisables. Ce n'est pas le cas dans la pratique.

C'est pourquoi le Plastic Soup Surfer Merijn Tinga – avec qui nous avions déjà attiré l'attention sur les gobelets à café jetables et les alternatives réutilisables via la Mission Reuse Expedition – et le Zwerfinator Dirk Groot plaident pour la suppression de la taxe SUP. Ils s'attendent à ce que la taxe SUP ait un effet minimal sur le réemploi et privilégient des mesures plus efficaces. Ils appellent notamment à des mesures alternatives pour réduire les emballages plastiques jetables : une interdiction des emballages plastiques jetables pour lesquels des alternatives sans plastique existent déjà sur le marché. Pour cela, ils utilisent leur « matrice de mise au rebut », qui cartographie le risque de déchets sauvages des emballages nomades après étude de milliers de poubelles publiques. Tinga et Groot souhaitent que la responsabilité incombe aux fournisseurs des produits. Divers politiciens et entreprises utilisent désormais leur appel uniquement pour plaider en faveur de la suppression des mesures entourant les emballages plastiques jetables, et encourager les alternatives jetables dans d'autres matériaux comme le papier/carton. Cependant, cela va à l'encontre de l'objectif du gouvernement néerlandais : faire des emballages réutilisables la nouvelle norme. Les activistes contre les déchets sauvages partagent cet objectif, que nous n'atteindrons pas avec la soi-disant substitution de matériaux : le maintien de la société du tout-jetable dans laquelle, au lieu du plastique, nous voyons de plus en plus d'emballages jetables en papier.

Le PPWR fixe des objectifs de prévention : nous devons générer de moins en moins de déchets par personne au cours des prochaines années. Le réemploi est l'une des stratégies les plus efficaces pour réaliser cette réduction. C'est pourquoi les États membres peuvent aller plus loin que les mesures proposées en matière d'objectifs de réemploi et de taux de REP obligatoire pour le réemploi. Les interdictions de produits pour les emballages plastiques par État membre ne sont pas autorisées, pas même dans le cadre de la SUPD à partir du 1er janvier 2025. Elles le sont en revanche pour d'autres matériaux, comme le papier. C'est pourquoi il n'est pas judicieux de se focaliser aveuglément sur les interdictions d'emballages plastiques jetables et sur un passage aux emballages jetables en papier, mais plutôt de mettre en place des systèmes de réemploi locaux, nationaux et internationaux.

Rendre la taxe SUP efficace : la prélever auprès des producteurs

L'appel de Tinga, Groot et de divers partis politiques de tous horizons lors du dernier débat de commission sur l'économie circulaire, l'attention croissante portée à l'extension de l'instrument REP (Responsabilité Élargie des Producteurs) et le récent appel de l'Agence néerlandaise d'évaluation environnementale (PBL) dans son rapport biennal sur l'état des lieux de l'économie circulaire aux Pays-Bas (ICER) : de plus en plus de personnes et d'organisations appellent à moins de charges pour le consommateur et plus de responsabilité pour les producteurs et distributeurs. Tout cela sans alourdir excessivement la charge administrative pour les entrepreneurs. Une manière de répondre à ces appels est d'intégrer une taxe SUP dans la REP Emballages (et donc de la collecter auprès des producteurs et importateurs), et d'investir obligatoirement ces recettes dans le réemploi, comme cela se fait déjà en France, en Belgique et au Portugal. L'éco-organisme français CITEO ouvre la voie aux emballages réutilisables dans son pays, grâce à une législation incitative. En concevant de cette manière un surcoût pour les emballages jetables, vous assurez les investissements nécessaires pour atteindre une taille critique. De plus, cela répond à l'exigence du PPWR selon laquelle les éco-organismes devront investir dans des systèmes de réemploi d'ici 2027. Verpact est l'organisation néerlandaise des producteurs pour les emballages. Les acteurs du marché voient venir la transition vers les emballages réutilisables depuis des années et demandent de plus en plus souvent à Verpact de prendre la direction de la standardisation, des systèmes universels et du financement. Le deuxième salon Reusable Packaging Fair, avec près de 500 visiteurs et 60 intervenants, a de nouveau démontré tout ce qui est déjà possible dans le domaine du réemploi. Verpact pourrait-il jouer un rôle ici, à l'instar de ses homologues dans d'autres pays européens ? Les 0,25 € pourraient-ils être versés par les producteurs et importateurs à la fondation, tout comme ils doivent déjà légalement verser une contribution servant notamment à financer la collecte des canettes et des bouteilles ? Et cette contribution pourrait-elle être obligatoirement investie dans des systèmes de réemploi ? Naturellement, les coûts seront répercutés sur le consommateur, mais celui-ci se verra proposer de plus en plus d'alternatives réutilisables, qui deviendront également de moins en moins chères grâce aux économies d'échelle croissantes. Cette proposition répond à l'appel du VVD et de JA21, qui ont déposé avec succès une motion pour abolir la taxe SUP « considérant que les producteurs portent la responsabilité de réduire les plastiques dans les déchets sauvages ».

Tübingen le prouve : une taxe sur le jetable fonctionne

La municipalité allemande de Tübingen a décidé de s'attaquer aux déchets et aux détritus dans sa ville en prélevant une taxe locale sur certains emballages jetables. Le McDonald's local a poursuivi la municipalité en justice, mais a perdu après une bataille devant la plus haute instance. Plusieurs centaines de municipalités allemandes, ainsi que dans d'autres pays comme la Belgique, se préparent à suivre l'exemple de Tübingen. McDonald's avait auparavant réussi à affaiblir le règlement européen sur les emballages (PPWR) à la suite d'efforts de lobbying sans précédent en faveur des emballages jetables.

Incertitude concernant les emballages jetables vs. réutilisables

La transition vers les emballages réutilisables est nécessaire pour atteindre les objectifs en matière de déchets et de détritus, mais elle reste pour l'instant instable. Cela est lié à la fois à des défis pratiques dans la phase initiale et à de la désinformation, ce qui fait que le maintien des emballages jetables est encore souvent considéré à tort comme l'option la plus durable. Voici quelques arguments fréquemment entendus contre le réemploi et les explications correspondantes :

Consommation d'eau : la production et le recyclage d'emballages jetables en plastique (ou un mélange de papier/carton et plastique) nécessitent de l'eau, tout comme la production et le lavage de gobelets réutilisables. Cependant, les installations de lavage pour le réemploi deviennent de plus en plus efficaces à mesure que l'échelle augmente. De plus, les gobelets réutilisables sont parfois lavés avant leur première utilisation. Mais pourquoi les gobelets jetables contenant du plastique ne le sont-ils pas également ?

Transport : un gobelet jetable nécessite des matières premières (plastique, parfois combiné avec du papier/carton), sa production et sa distribution doivent avoir lieu, et son traitement (recyclage ou incinération) nécessite à nouveau divers déplacements de transport. Pour les emballages réutilisables, des déplacements de transport vers l'installation de lavage et vers le nouvel utilisateur sont nécessaires après utilisation. Parfois, les gobelets sont même lavés sur place. En résumé : les flux de transport peuvent au moins s'équilibrer mutuellement.

Production : les emballages jetables proviennent du monde entier vers les Pays-Bas, et il en va de même pour les emballages réutilisables. Ces derniers sont également produits en partie aux Pays-Bas et dans les pays limitrophes. L'argument selon lequel emballage réutilisable équivaut à « du plastique d'Asie » manque donc de nuance.

Faible nombre de rotations : pour être durable et rentable, un emballage réutilisable doit effectuer un maximum de « rotations » (être réutilisé aussi souvent que possible). Dans la phase actuelle de la transition, on voit aussi apparaître sur le marché des emballages de moindre qualité, qui ne sont en pratique réutilisés que quelques fois. Comme pour tout changement, il s'agit de maladies de jeunesse. Au fur et à mesure que la transition progresse, ce problème se résoudra de lui-même car il faudra racheter du matériel, ce qui engendre des coûts. En attendant, nous plaidons également pour une définition du terme « réutilisable » comprenant notamment un nombre minimal de rotations et la mise en place d'un système adapté.

Matières premières : les gobelets jetables nécessitent constamment de nouvelles matières premières, qu'il s'agisse de plastique ou d'une combinaison de plastique et de papier/carton. Le recyclage des emballages jetables est très difficile : les emballages nomades issus des poubelles publiques sont en grande partie incinérés. En raison de l'exportation des déchets, ils finissent potentiellement aussi dans des décharges ailleurs dans le monde. Et s'ils sont recyclés, cela se fait de manière de faible valeur (downcycling), par exemple sous forme de torchons de cuisine ou de papier toilette. Le rPET est le seul matériau qui peut être recyclé de manière apte au contact alimentaire, mais le marché est en difficulté.

Hygiène : les gobelets et récipients réutilisables sont lavés et utilisés selon les mêmes normes d'hygiène que les autres emballages (comme la vaisselle et les verres dans la restauration). En cas de BYO (apportez votre propre contenant), ce n'est pas le fournisseur du contenant et du contenu qui est responsable, mais le consommateur, selon la NVWA.

Recyclage : le recyclage de haute qualité des gobelets réutilisables en PP (un matériau très courant pour les emballages réutilisables) est techniquement possible, mais n'est pas (encore) autorisé par la loi. Le recyclage de faible valeur se fait déjà, par exemple de gobelet à plateau. Comme mentionné ci-dessus : les gobelets jetables pour la consommation nomade sont principalement incinérés, le recyclage en boucle fermée ne se fait de haute qualité que pour le rPET, dans les meilleurs cas.

Pertes de gobelets : en raison de traces de rouge à lèvres qui ne s'en vont plus au lavage, cela représente un pourcentage négligeable.

La transition de l'emballage jetable vers l'emballage réutilisable représente un changement majeur dans notre société, qui concerne tout le monde. Chaque changement s'accompagne de résistance, chaque transition fait face à des maladies de jeunesse au début, et lors de chaque nouveau développement durable, des entrepreneurs surgissent pour tirer profit de la nouvelle réalité sans se soucier de l'environnement. Les défis pratiques liés aux coûts initiaux plus élevés, à l'orientation du comportement des consommateurs (facilité d'utilisation) et à l'infrastructure universelle ne seront résolus qu'avec l'augmentation de l'échelle.

Pourquoi, déjà, une transition vers les emballages réutilisables ?

Selon la Commission européenne, 40 % du plastique en Europe est utilisé pour les emballages. La moitié de la soupe plastique – le plastique dans les mers et les océans – est constituée d'emballages. En moyenne, nous générons 186,5 kg de déchets par personne et par an dans l'Union européenne. L'Agence néerlandaise d'évaluation environnementale (PBL) a conclu dans son rapport d'étape biennal sur les objectifs d'économie circulaire que nous utilisons au contraire de plus en plus de matières premières aux Pays-Bas.

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